Avis publics
- VDPT 2018 - Liste des immeubles vendus
- 289-18 - Gestion contractuelle
- 290-18 - Pouvoirs d'autoriser des dépenses et de passer des contrats
- 291-18 - Règles de contrôle et de suivi budgétaires
- 287-18 - Entrée en vigueur du Règlement modifiant le Schéma d'aménagement de la MRC
- 288-18 - Entrée en vigueur du Règlement de contrôle intérimaire (RCI)
- 292-18 - Modification du règlement de régie interne des comités régionaux (CRFA et CRSIC)
- Modification du code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de Pierre-De Saurel
- 293-18 - Modification du code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de Pierre-De Saurel
- Calendrier des séances ordinaires du Conseil de la MRC pour l'année 2019
- 294-18 – QP cours d’eau C1801 C1804 à C1808
- 295-18 – QP cours d’eau C1402 C1409 C1701, C1802 C1803
- 296-18 – QP cours d’eau C1603
- 297-18 – Modification du règlement 250-16 - Actifs informationnels
- Grille tarifaire 2019 - STACR
- 299-19 - Modification du règlement de régie interne des comités régionaux (CRC)
- 301-19 – Quotes-parts de la Partie 1 du budget 2019
- 302-19 – Quotes-parts de la Partie 2 du budget 2019
- 303-19 – Quotes-parts de la Partie 3 du budget 2019
- 304-19 – Quotes-parts de la Partie 6 du budget 2019
- 305-19 – Tarification pour la fourniture de certains biens et services
- 306-19 - Projet de règlement sur le traitement des élus
- Entrée en vigueur du règlement 298-19 modifiant le schéma d'aménagement de la MRC
- 306-19 - Traitement des membres du Conseil de la MRC
- Entrée en vigueur du règlement 300-19 modifiant le règlement de contrôle intérimaire (RCI) 288-18
- Report de la séance de mai
- 307-19 - Modification du règlement 265-17 établissant les règles de régie interne des comités régionaux
- Dépôt du rapport financier de la MRC et du rapport de l'auditeur indépendant
- Adoption du règlement 308-19 - règlement modifiant le règlement numéro 250-16 concernant l’utilisation et la gestion des actifs informationnels de la MRC
- Assemblée publique de consultation concernant un projet de modification du schéma d'aménagement
- 309-19 - Entrée en vigueur – Règlement de modification du schéma d’aménagement
- 310-19 - Règlement modifiant le règlement 272-18 (Quotes-parts cours d’eau)
- Projet de règlement modifiant le règlement numéro 306-19 relatif au traitement des membres du Conseil de la MRC de Pierre-De Saurel
- 311-19 - Règlement modifiant le règlement 265-17 (comités régionaux)
- 312-19 - Règlement modifiant le règlement 306-19 (traitement des élus)
- Calendrier des séances ordinaires du Conseil de la MRC pour l'année 2020
- Assemblée publique de consultation - Révision du schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de Pierre-De Saurel
- Grille tarifaire 2020 de Taxibus et du transport adapté et collectif rural de STACR
- 314-20 – Quotes-parts de la Partie 1 du budget 2020
- 315-20 – Quotes-parts de la Partie 2 du budget 2020
- 316-20 – Quotes-parts de la Partie 3 du budget 2020
- 317-20 – Quotes-parts de la Partie 6 du budget 2020
- 318-20 – Quotes-parts de la Partie 7 du budget 2020
- 319-20 – Règlement de tarification pour la fourniture de certains biens et services
- 320-20 – Règlement modifiant le règlement 248-16 (comité de sécurité publique)
- 321-20 – Règlement modifiant le règlement 265-17 (comités régionaux)
- Dépôt du rapport financier 2019 de la MRC et du rapport de l'auditeur indépendant
- 322-20 - Règlement établissant les quotes-parts concernant certains travaux d’entretien de cours d’eau C1401 et C1403
- 323-20 - Règlement établissant les quotes-parts concernant certains travaux d’entretien de cours d’eau C1901, C1904 et C1909
- 324-20 - Règlement établissant les quotes-parts concernant certains travaux d’entretien de cours d’eau C1902, C1908, C1910, C1911, C1912 et C1913
- 325 20 - Règlement modifiant le règlement 207-11 (VDPT)
- 326-20 – Règlement modifiant le règlement 248-16 (comité de sécurité publique)
- 34-20 - Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC
- Liste des immeubles : vente pour défaut de paiement des taxes
- 328-20 - Entrée en vigueur du règlement 328-20 modifiant le schéma d'aménagement de la MRC
- Calendrier des séances ordinaires du Conseil de la MRC pour l'année 2021
- Grille tarifaire 2021 de Taxibus et du transport adapté et collectif rural de STACR
- 329-21 – Quotes-parts de la Partie 1 du budget 2021
- 330-21 – Quotes-parts de la Partie 3 du budget 2021
- 331-21 – Quotes-parts de la Partie 6 du budget 2021
- 332-21 – Quotes-parts de la Partie 7 du budget 2021
- 333-21 – Règlement établissant une tarification pour la fourniture de certains biens et services
- 334-21 – Règlement fixant la date de la vente annuelle des immeubles pour défaut de paiement de taxes
- Dépôt du rapport financier de la MRC et du rapport de l’auditeur indépendant
- 335-21 – Quotes-parts cours d’eau (C2001)
- 336-21 – Quotes-parts cours d’eau (C2004 à C2007 et C2009)
- 337-21 – Quotes-parts cours d’eau (C2010)
- 338-21 – Gestion contractuelle
- 339-21 – Pouvoirs dépenses et contrats
- Liste des immeubles : vente pour défaut de paiement des taxes
- Consultation écrite concernant un projet de modification du schéma d'aménagement (projet de règlement afin d’ajouter les dispositions relatives aux normes d’implantation des usages autorisés en zone agricole)
- 340-21 - Entrée en vigueur du règlement modifiant le schéma d'aménagement
- Entrée en vigueur du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie 2022-2026
- Grilles tarifaires 2022 de la Société de transport collectif de Pierre-De Saurel
- Règlement fixant la date de la vente annuelle des immeubles pour défaut de paiement de taxes
- Calendrier 2022 des séances ordinaires du Conseil de la MRC de Pierre-De Saurel
- 343-21 – Règlement relatif aux comités régionaux de la MRC
- Entrée en vigueur du règlement 342-21 (modification du RCI)
- 345-22 à 348-22 – Règlements répartissant les quotes-parts municipales – Budget 2022
- 344-22 – Règlement établissant les règles de régie interne du comité technique en sécurité civile (CTSC)
- Liste des immeubles - vente pour défaut de paiement des taxes
- Modification du Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC
- Règlement établissant une tarification pour la fourniture de biens et de services
- Règlement relatif au Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC
- Règlement relatif au traitement des membres du Conseil de la MRC
- Dépôt du rapport financier de la MRC et du rapport de l’auditeur indépendant
- Règlement modifiant les règles d’utilisation de la piste cyclable régionale de la MRC
- Règlement modifiant le règlement relatif au traitement des membres du conseil de la MRC
- Règlement établissant l’ajustement des quotes-parts de la partie 1 des budgets 2018, 2019, 2020 et 2021 – Supralocaux
- Règlement modifiant le règlement établissant les règles de régie interne du comité technique en sécurité civile
