Avis publics
Grille tarifaire 2018 de Taxibus et du transport adapté et collectif rural de STACR
VDPT 2018 - Liste des immeubles vendus
289-18 - Gestion contractuelle
290-18 - Pouvoirs d'autoriser des dépenses et de passer des contrats
291-18 - Règles de contrôle et de suivi budgétaires
287-18 - Entrée en vigueur du Règlement modifiant le Schéma d'aménagement de la MRC
288-18 - Entrée en vigueur du Règlement de contrôle intérimaire (RCI)
292-18 - Modification du règlement de régie interne des comités régionaux (CRFA et CRSIC)
Modification du code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de Pierre-De Saurel
293-18 - Modification du code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de Pierre-De Saurel
Calendrier des séances ordinaires du Conseil de la MRC pour l'année 2019
294-18 – QP cours d’eau C1801 C1804 à C1808
295-18 – QP cours d’eau C1402 C1409 C1701, C1802 C1803
296-18 – QP cours d’eau C1603
297-18 – Modification du règlement 250-16 - Actifs informationnels
Grille tarifaire 2019 - STACR
299-19 - Modification du règlement de régie interne des comités régionaux (CRC)
301-19 – Quotes-parts de la Partie 1 du budget 2019
302-19 – Quotes-parts de la Partie 2 du budget 2019
303-19 – Quotes-parts de la Partie 3 du budget 2019
304-19 – Quotes-parts de la Partie 6 du budget 2019
305-19 – Tarification pour la fourniture de certains biens et services
306-19 - Projet de règlement sur le traitement des élus
Entrée en vigueur du règlement 298-19 modifiant le schéma d'aménagement de la MRC
306-19 - Traitement des membres du Conseil de la MRC
Entrée en vigueur du règlement 300-19 modifiant le règlement de contrôle intérimaire (RCI) 288-18
