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Règlements

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Règlements

Code d'éthique (employés)

254-16 - Règlement concernant le code d'éthique et de déontologie des employés de la Municipalité régionale de comté de Pierre-De Saurel

Conseil de la MRC

211-12 - Règlement relatif au traitement des membres du Conseil de la Municipalité régionale de comté de PIerre-De Saurel, adopté le 14 mars 2012
234-14 - Règlement concernant la régie interne des séances du Conseil de la MRC de Pierre-De Saurel
282-18 - Règlement relatif au pouvoir additionel du préfet
284-18 - Règlement sur les modalités de publication des avis publics de la MRC de Pierre-De Saurel

Budget

181-07 - Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires
269-17 - Règlement répartissant les quotes-parts 2017 pour le transport collectif (service de Taxibus)
270-17 - Règlement constituant un fonds de roulement
271-17 - Règlement décrétant le remboursement du solde de la dette à long terme du centre administratif
272-18 - Règlement décrétant les quotes-parts et les actes de répartition de l'année 2017 pour les travaux d'entretien et d'aménagement de certains cours d'eau - REFONTE
273-18 - Règlement établissant une tarification pour la fourniture de certains biens et services
274-18 – Règlement répartissant les quotes-parts municipales 2018 (Partie 1 du budget)
275-18 – Règlement répartissant les quotes-parts municipales 2018 (Partie 2 du budget)
276-18 – Règlement répartissant les quotes-parts municipales 2018 (Partie 3 du budget)
277-18 – Règlement répartissant les quotes-parts municipales 2018 (Partie 5 du budget)
278-18 – Règlement répartissant les quotes-parts municipales 2018 (Partie 6 du budget)
280-18 - Règlement modifiant le règlement 272-18 – Quotes-parts et actes de répartition de l’année 2017 – cours d’eau 

 

Comités

248-16 - Règlement déterminant les règles de régie interne du comité de sécurité publique de la MRC de Pierre-De Saurel
265-17 - Règlement établissant les règles de régie interne de l'ensemble des comités régionaux de la MRC de Pierre-De Saurel
279-18 – Règlement établissant les règles de régie interne du comité des relations de travail (CRT) de la MRC

286-18 - Règlement établissant les règles de régie interne du comté technique en sécurité incendie

Emprunt

150-05  - Règlement décrétant une dépense et un emprunt au montant de 1 138 518 $ afin de verser une contribution à la Commission scolaire de Sorel-Tracy dans le cadre du programme "Villages branchés du Québec"
166-06 - Règlement décrétant une dépense de 2 232 567 $ et un emprunt de 1 750 000 " pour l'acquisition, la rénovation, l'agrandissement et l'aménagement de l'immeuble sis au 20, rue du Prince, à Sorel-Tracy
167-06 - Règlement décrétant l'exécution de travaux d'aménagement de la piste cyclable régionale et autorisant une dépense et un emprunt au montant de 510 100 $
205-11 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 17,725 M$ afin de financer l'équité requise pour la construction et la mise en service du parc éolien "Pierre-De Saurel"
283-18 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 836 000 $ pour la construction d'un bâtiment de service à l'écocentre régional

Évaluation

273-18 - Règlement établissant une tarification pour la fourniture de certains biens et services

Gestion contractuelle

215-12  - Règlement déléguant le pouvoir de former tout comité de sélection lors d'un processus d'appel d'offres

Gestion des cours d'eau

260-17 - Règlement régissant les matières relatives à l'écoulement des eaux des cours d'eau de la MRC de Pierre-De Saurel

Gestion de l'information

249-16 - Règlement édictant la politique globale de sécurité de l'information de la MRC de Pierre-De Saurel
250-16 - Règlement concernant l'utilisation et la gestion des actifs informationnelles de la MRC de Pierre-De Saurel

Gestion des matières résiduelles

149-05 - Règlement édictant le plan de gestion des matières résiudelles de la MRC du Bas-Richelieu
198-09 - Règlement relatif à la déclaration de compétence de la MRC de PIerre-De Saurel pour tout le domaine de la gestion des matières résiudelles
252-16 - Règlement édictant le PGMR
281-18 Règlement relatif à la gestion des matières résiduelles

Parc éolien

205-11 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 17,725 M$ afin de financer l'équité requise pour la construction et la mise en service du parc éolien "Pierre-De Saurel"
227-13 - Règlement fixant la participation des municipalités de la MRC de Pierre-De Saurel au projet de parc éolien communautaire ainsi que les conditions relatives à l’exercice du droit de retrait des délibérations portant sur ce projet ou à la cessation de ce droit, adopté le 13 février 2013      

Parc régional (piste cyclable)

114-01 - Règlement créant un parc régional et déterminant l'emplacement de ce parc sur le territoire de la MRC
167-06 - Règlement décrétant l'exécution de travaux d'aménagement de la piste cyclable régionale et autorisant une dépense et un emprunt au montant de 510 100 $
285-18 - Règlement établissant les règles d'utilisation à l'égard de la piste cyclable régionale de la MRC de Pierre-De Saurel

Schéma d'aménagement et RCI

45-87 - Schéma d'aménagement
130-02 - Règlement de contrôle intérimaire
157-05 - Règlement concernant la tarification des consultation publiques sur un projet d'élevage porcin tenues par la MRC du Bas-Richelieu à la demande d'un municipalité de son territoire et concernant la répartition de ces dépenses
251-16 - Règlement modifiant le RCI

Transport adapté et collectif

268-17 - Règlement relatif à la déclaration de compétence de la MRC de Pierre-De Saurel en matière de transport adapté et collectif

Vente pour taxes

207-11 - Règlement fixant la date pour la vente annuelle des immeubles pour défaut de paiement de taxes

Actualités

Communiqué

5 Juin 2018
Un nouveau circuit gourmand dans la MRC de Pierre-De Saurel

Sorel-Tracy, le 5 juin 2018 – Une quinzaine de producteurs locaux, un passeport foodie, des offres gourmandes exclusives, voilà une excellente façon de découvrir le terroir de la région grâce au tout nouveau circuit gourmand de la MRC de Pierre-De Saurel.

Une occasion de savourer divers produits maraîchers, dont des asperges convoitées par les plus grands chefs du Québec, des fromages, de la viande de chevreau, du lapin, des œufs biologiques, de la bière de micro-brasserie et bien plus. De quoi vivre une savoureuse expérience gustative!

La MRC s’est engagée à faire de sa région un endroit où la cohabitation des agriculteurs, des ruraux et des urbains est harmonieuse, notamment grâce à la vente à la ferme, la consommation de produits locaux et l’agrotourisme. Une synergie qui contribuera certainement à une meilleure compréhension du monde agricole et de son importance économique et sociale au sein de la MRC.

« C’est grâce au plan de développement de la zone agricole (PDZA) que nous avons pu faire de cet engagement une réalité. Ce projet répond à l’une des priorités établies par le comité régional agricole de la MRC, soit de développer l’intérêt régional envers l’agriculture et l’agroalimentaire et d’encourager la consommation de produits locaux. Nous sommes donc très fiers de lancer ce circuit qui saura assurément plaire à nos citoyens tout autant qu’aux touristes », se réjouit M. Michel Aucoin, président du comité régional agricole et maire de Sainte-Victoire-de-Sorel.

Les partenaires associés au projet sont La Montérégie, Le Garde-Manger du Québec, le MAPAQ et les producteurs locaux. Le projet est financé grâce à une aide de 15 000 $ du Fonds de développement des territoires (FDT).

Pour de plus amples informations, pour planifier vos sorties et vous procurer votre passeport foodie, il suffit de visiter le site vireegourmande.ca (en ligne le 8 juin) ou vous rendre à l’Office du tourisme de la région de Sorel-Tracy.

 

À propos des circuits gourmands de la Montérégie

Les circuits gourmands de la Montérégie vous accompagnent lors de vos virées estivales. Vous partez pour l'après-midi, toute la journée ou pour le week-end? Aucun problème! Vous avez le choix d'organiser votre sortie selon le temps dont vous disposez et vos intérêts. Une chose est certaine, vous mangerez, vous boirez et vous aurez du plaisir à découvrir notre région différemment.

Des sorties pas compliquées, agrémentées de rencontres passionnantes et de produits épatants!

 

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Source : Josée-Ann Bergeron
MRC de Pierre-De Saurel

450 743-2703, poste 227

jabergeron@mrcpierredesaurel.com

Communiqué

1 Juin 2018
Foudl’Art, beaucoup plus que de l’art

Le 31 mai dernier avait lieu l’événement final du projet Foudl’Art où les élèves participants ont dévoilé avec une grande fierté l’œuvre collective sur laquelle ils travaillent depuis janvier dernier.

Activités

12 Mai 2018
Semaine québécoise des familles

Parce que la famille compte parmi ce que nous avons de plus précieux, elle sera à l’honneur partout sur le territoire de la MRC, du 12 au 20 mai, à l’occasion de la Semaine québécoise des familles. À cet effet, une foule d’activités seront offertes dans la région, dont le populaire événement Familles en fête qui se tiendra le 19 mai prochain.

17 Janvier 2018
Défi patin : Quelle municipalité remportera le titre de Municipalité la plus active?

C'est la sixième édition du Défi patin! Qui remportera cette année le titre de Municipalité la plus active en réussissant à faire bouger le plus de personnes pour le Défi patin 2018?

Cette année, l’activité aura lieu le dimanche 28 janvier prochain, de 13 h à 16 h.