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Avis publics

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Avis publics

  • VDPT 2018 - Liste des immeubles vendus
  • 289-18 - Gestion contractuelle
  • 290-18 - Pouvoirs d'autoriser des dépenses et de passer des contrats
  • 291-18 - Règles de contrôle et de suivi budgétaires
  • 287-18 - Entrée en vigueur du Règlement modifiant le Schéma d'aménagement de la MRC
  • 288-18 - Entrée en vigueur du Règlement de contrôle intérimaire (RCI)
  • 292-18 - Modification du règlement de régie interne des comités régionaux (CRFA et CRSIC)
  • Modification du code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de Pierre-De Saurel
  • 293-18 - Modification du code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de Pierre-De Saurel
  • Calendrier des séances ordinaires du Conseil de la MRC pour l'année 2019
  • 294-18 – QP cours d’eau C1801 C1804 à C1808
  • 295-18 – QP cours d’eau C1402 C1409 C1701, C1802 C1803
  • 296-18 – QP cours d’eau C1603
  • 297-18 – Modification du règlement 250-16 - Actifs informationnels
  • Grille tarifaire 2019 - STACR
  • 299-19 - Modification du règlement de régie interne des comités régionaux (CRC)
  • 301-19 – Quotes-parts de la Partie 1 du budget 2019
  • 302-19 – Quotes-parts de la Partie 2 du budget 2019
  • 303-19 – Quotes-parts de la Partie 3 du budget 2019
  • 304-19 – Quotes-parts de la Partie 6 du budget 2019
  • 305-19 – Tarification pour la fourniture de certains biens et services
  • 306-19 - Projet de règlement sur le traitement des élus
  • Entrée en vigueur du règlement 298-19 modifiant le schéma d'aménagement de la MRC
  • 306-19 - Traitement des membres du Conseil de la MRC 
  • Entrée en vigueur du règlement 300-19 modifiant le règlement de contrôle intérimaire (RCI) 288-18
  • Report de la séance de mai
  • 307-19 - Modification du règlement 265-17 établissant les règles de régie interne des comités régionaux 
  • Dépôt du rapport financier de la MRC et du rapport de l'auditeur indépendant
  • Adoption du règlement 308-19 - règlement modifiant le règlement numéro 250-16 concernant l’utilisation et la gestion des actifs informationnels de la MRC
  • Assemblée publique de consultation concernant un projet de modification du schéma d'aménagement
  • 309-19 - Entrée en vigueur – Règlement de modification du schéma d’aménagement
  • 310-19 - Règlement modifiant le règlement 272-18 (Quotes-parts cours d’eau)
  • Projet de règlement modifiant le règlement numéro 306-19 relatif au traitement des membres du Conseil de la MRC de Pierre-De Saurel
  • 311-19 - Règlement modifiant le règlement 265-17 (comités régionaux)
  • 312-19 - Règlement modifiant le règlement 306-19 (traitement des élus)
  • Calendrier des séances ordinaires du Conseil de la MRC pour l'année 2020
  • Assemblée publique de consultation - Révision du schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de Pierre-De Saurel
  • Grille tarifaire 2020 de Taxibus et du transport adapté et collectif rural de STACR
  • 314-20 – Quotes-parts de la Partie 1 du budget 2020
  • 315-20 – Quotes-parts de la Partie 2 du budget 2020
  • 316-20 – Quotes-parts de la Partie 3 du budget 2020
  • 317-20 – Quotes-parts de la Partie 6 du budget 2020
  • 318-20 – Quotes-parts de la Partie 7 du budget 2020
  • 319-20 – Règlement de tarification pour la fourniture de certains biens et services
  • 320-20 – Règlement modifiant le règlement 248-16 (comité de sécurité publique)
  • 321-20 – Règlement modifiant le règlement 265-17 (comités régionaux)
  • Dépôt du rapport financier 2019 de la MRC et du rapport de l'auditeur indépendant
  • 322-20 - Règlement établissant les quotes-parts concernant certains travaux d’entretien de cours d’eau C1401 et C1403
  • 323-20 - Règlement établissant les quotes-parts concernant certains travaux d’entretien de cours d’eau C1901, C1904 et C1909
  • 324-20 - Règlement établissant les quotes-parts concernant certains travaux d’entretien de cours d’eau C1902, C1908, C1910, C1911, C1912 et C1913
  • 325 20 - Règlement modifiant le règlement 207-11 (VDPT)
  • 326-20 – Règlement modifiant le règlement 248-16 (comité de sécurité publique)
  • 34-20 - Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC
  • Liste des immeubles : vente pour défaut de paiement des taxes
  • 328-20 - Entrée en vigueur du règlement 328-20 modifiant le schéma d'aménagement de la MRC
  • Calendrier des séances ordinaires du Conseil de la MRC pour l'année 2021
  • Grille tarifaire 2021 de Taxibus et du transport adapté et collectif rural de STACR
  • 329-21 – Quotes-parts de la Partie 1 du budget 2021
  • 330-21 – Quotes-parts de la Partie 3 du budget 2021
  • 331-21 – Quotes-parts de la Partie 6 du budget 2021
  • 332-21 – Quotes-parts de la Partie 7 du budget 2021
  • 333-21 – Règlement établissant une tarification pour la fourniture de certains biens et services
  • 334-21 – Règlement fixant la date de la vente annuelle des immeubles pour défaut de paiement de taxes
  • Dépôt du rapport financier de la MRC et du rapport de l’auditeur indépendant
  • 335-21 – Quotes-parts cours d’eau (C2001)
  • 336-21 – Quotes-parts cours d’eau (C2004 à C2007 et C2009)
  • 337-21 – Quotes-parts cours d’eau (C2010)
  • 338-21 – Gestion contractuelle
  • 339-21 – Pouvoirs dépenses et contrats
  • Liste des immeubles : vente pour défaut de paiement des taxes
  • Consultation écrite concernant un projet de modification du schéma d'aménagement (projet de règlement afin d’ajouter les dispositions relatives aux normes d’implantation des usages autorisés en zone agricole)
  • 340-21 - Entrée en vigueur du règlement modifiant le schéma d'aménagement
  • Entrée en vigueur du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie 2022-2026
  • Grilles tarifaires 2022 de la Société de transport collectif de Pierre-De Saurel
  • Règlement fixant la date de la vente annuelle des immeubles pour défaut de paiement de taxes
  • Calendrier 2022 des séances ordinaires du Conseil de la MRC de Pierre-De Saurel
  • 343-21 – Règlement relatif aux comités régionaux de la MRC
  • Entrée en vigueur du règlement 342-21 (modification du RCI)
  • 345-22 à 348-22 – Règlements répartissant les quotes-parts municipales – Budget 2022
  • 344-22 – Règlement établissant les règles de régie interne du comité technique en sécurité civile (CTSC)
  • Liste des immeubles - vente pour défaut de paiement des taxes
  • Modification du Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC
  • Règlement établissant une tarification pour la fourniture de biens et de services
  • Règlement relatif au Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC
  • Règlement relatif au traitement des membres du Conseil de la MRC
  • Dépôt du rapport financier de la MRC et du rapport de l’auditeur indépendant
  • Règlement modifiant les règles d’utilisation de la piste cyclable régionale de la MRC
  • Règlement modifiant le règlement relatif au traitement des membres du conseil de la MRC
  • Règlement établissant l’ajustement des quotes-parts de la partie 1 des budgets 2018, 2019, 2020 et 2021 – Supralocaux 
  • Règlement modifiant le règlement établissant les règles de régie interne du comité technique en sécurité civile
  • Règlement modifiant le règlement relatif aux quotes-parts municipales 2022 (Partie 1 du budget)
  • Règlements relatifs aux quotes-parts de certains travaux d’entretien de cours d’eau

 

 

Actualités

Communiqué

26 Août 2022
Retour sur la séance du Conseil du 24 août 2022

Communiqué

18 Août 2022
Deuxième sondage pour planifier la conservation des milieux naturels dans la MRC de Pierre-De Saurel

Activités

26 Septembre 2021
Laboratoire ART Éphémère

Dans le cadre des Journées de la culture 2021, la MRC de Pierre-De Saurel organise une activité officielle et novatrice, Laboratoire ART Éphémère, qui se tiendra le 26 septembre, de 13 h à 16 h, au Centre paroissial Léo-Cloutier, à Saint-Ours.

16 Septembre 2021
Vente annuelle des immeubles pour défaut de paiement des taxes

La MRC de Pierre-De Saurel tiendra sa vente annuelle des immeubles pour défaut de paiement des taxes le 16 septembre prochain, à 10 h, dans ses locaux.