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Les comités

Les comités

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Les membres du Conseil de la MRC de Pierre-De Saurel sont appelés à siéger sur divers comités et conseils d'administration. Ces derniers ont été créés en vertu d’une loi provinciale, d’un règlement de la MRC ou d’une volonté régionale afin de répondre à des besoins et à des enjeux spécifiques régionaux. Les conseillers régionaux de la MRC de Pierre-De Saurel se partagent ainsi plusieurs comités et conseils d’administration.

Les comités créés en vertu d'une loi provinciale

Les comités créés en vertu d'un règlement et/ou d'une volonté régionale

Les autres comités et conseils d'administration

 

Bureau des délégués (cours d'eau)

En vertu du Code municipal, le bureau des délégués est formé des représentants de chacune des MRC concernées par un projet d’entretien ou d’aménagement de cours d’eau touchant leur territoire respectif.  Les délégués ont pour mandat de prendre en considération et de décider des modalités liées à l’exécution des travaux requis.

Représentants élus :

  • Michel Blanchard
  • Serge Péloquin
  • Gilles Salvas
  • Michel Péloquin (substitut de Gilles Salvas)
  • Denis Benoit (substitut de Michel Blanchard)

Comité administratif et comité de suivi budgétaire

Le comité administratif est composé du préfet, du préfet suppléant et de trois directeurs élus parmi les membres du Conseil de la MRC de Pierre-De Saurel.  Ce comité a comme principal mandat de régler, au besoin, les dossiers urgents.  À noter que les membres de comité forment également le comité de suivi budgétaire qui a été créé par la MRC de Pierre-De Saurel en février 2014, mais sans aucune formalité particulière à respecter.

Représentants élus :

  • Michel Blanchard
  • Vincent Deguise
  • Denis Marion
  • Serge Péloquin
  • Gilles Salvas

Comité consultatif agricole (CCA)

Conformément aux dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, ce comité a le mandat d'étudier toute question relative à l'aménagement du territoire agricole, à la pratique des activités agricoles et aux aspects environnementaux qui sont rattachés à cet aménagement ou à cette pratique.

Représentant élu :

  • Michel Blanchard
  • Serge Péloquin

Comité de sécurité publique (CSP)

Ce comité a été créé en vertu de la Loi sur la police.  Il a le mandat d’assurer un suivi sur les services policiers offerts par la Sûreté du Québec dans la MRC de Pierre-De Saurel tout en permettant de créer un lien de communication privilégié entre la Sûreté du Québec et la clientèle desservie. Les élus membres des comités de sécurité publique agissent à la fois comme représentants des citoyens et des municipalités et comme partenaires en matière de sécurité publique.  Le comité de sécurité publique est formé de 8 membres : 3 élus de la ville-centre (nommés par la Ville de Sorel-Tracy); 3 maires des autres municipalités de la MRC de Pierre-De Saurel et 2 officiers de la Sûreté du Québec.

Représentants élus :

  • Michel Beck
  • Sylvain Dupuis
  • Michel Péloquin 

Comité général de travail (CGT)

Ce comité a été créé en 2005 afin de permettre à l’ensemble des maires de se rencontrer régulièrement (deux à trois fois par mois) pour discuter des nombreux dossiers à traiter par la MRC de Pierre-De Saurel et de préparer les séances du Conseil.

Représentants élus :

Tous les membres du Conseil de la MRC

Comité régional agricole

Les membres de ce comité s’engagent à approfondir toute question d’intérêt régional touchant le milieu agricole.
En définitive, les responsabilités de ce comité sont les suivantes :

  • Mettre à jour le plan de développement de la zone agricole (PDZA);
  • Assurer la mise en oeuvre du PDZA;
  • Soutenir le travail du coordonnateur au développement de la zone agricole;
  • Soutenir et faire émerger les initiatives agricoles.

Représentants élus : 

  • Michel Aucoin
  • Denis Benoit
  • Serge Péloquin

Comité régional des cours d'eau (CRE)

Les membres de ce comité s’engagent à approfondir toute question d’intérêt régional touchant les cours d’eau.
En définitive, les responsabilités de ce comité sont les suivantes :

  • Élaborer la politique relative à la gestion des cours d’eau;
  • Assurer la mise en oeuvre de cette politique;
  • Mettre à jour cette politique;
  • Soutenir le travail du coordonnateur à la gestion des cours d’eau;
  • Étudier diverses questions et problématiques relatives aux cours d’eau;
  • Prendre connaissance de l’ensemble des demandes d’intervention, des rapports d’inspection ou études produits par le coordonnateur à la gestion des cours d’eau ou tout autre consultant affecté à un dossier.

Représentants élus : 

  • Michel Blanchard
  • Michel Péloquin

Comité régional culturel (CRC)

Ce comité a le mandat de mettre en place la structure et les outils permettant de définir les priorités du développement culturel. En définitive, les responsabilités du comité sont les suivantes : assurer la mise en œuvre de la Politique culturelle et de son plan d’action, soutenir le travail de l’agent de développement culturel; appuyer les initiatives culturelles locales et régionales; contribuer à dégager une vision régionale de la culture en s’appuyant sur le dynamisme des municipalités locales.

Représentants élus : 

  • Diane De Tonnancourt
  • Serge Péloquin

Comité régional de développement (CRD)

Les membres de ce comité s’engagent à assurer la coordination de tous les aspects de la préparation du plan stratégique du territoire de la MRC, et ce, après concertation de tous les organismes intéressés au développement régional.
En définitive, les responsabilités de ce comité sont les suivantes :
  • Approfondir les différents dossiers et projets reliés au développement économique régional;
  • Établir et valider les priorités afin de maximiser les retombées économiques régionales;
  • Étudier les différents dossiers et projets soumis au comité;
  • Agir à titre d’intermédiaire entre le Conseil et les organisations impliquées dans le développement régional;
  • Étudier diverses questions et problématiques relatives au développement économique régional.

Représentants élus : 

  • Denis Marion - président
  • Sylvain Dupuis

Comité régional de la famille (CRF)

Ce comité a le mandat de mettre en place la structure et les outils permettant le développement d’un milieu favorable à l’épanouissement des familles de la région. En définitive, les responsabilités du comité sont les suivantes :  assurer la mise en œuvre de la Politique familiale, assurer l’élaboration de la Politique régionale des aînés et sa mise en œuvre; soutenir le travail du coordonnateur de la politique familiale; soutenir les initiatives du milieu s’intégrant à l’intérieur des lignes directrices de la Politique familiale régionale et de la Politique régionale des aînés, tant au niveau local que régional; assurer un partenariat entre les municipalités et la MRC de Pierre-De Saurel afin de bâtir un milieu favorable aux familles.

Représentants élus : 

  • Vincent Deguise
  • Denis Marion

Comité régional de la ruralité (CRR) 

Les membres de ce comité s’engagent à définir les nouveaux critères de sélection des projets, selon des objectifs précis adoptés par le Conseil, et ce, en fonction des réalités vécues par les citoyens du milieu rural. Le rôle premier du comité est de s’assurer de l’atteinte des objectifs du Pacte rural.
En définitive, les responsabilités de ce comité sont les suivantes :

  • Proposer au Conseil les critères de sélection des projets;
  • Dresser le bilan des besoins et suggérer des moyens pour y répondre;
  • Animer le milieu rural;
  • Soutenir le travail du conseiller en développement rural;
  • Soutenir et promouvoir le développement rural et les initiatives locales et régionales;
  • Contribuer à dégager une vision régionale en s’appuyant sur le dynamisme des Comités locaux et des municipalités locales;
  • Voir à ce que les subventions accordées dans le cadre du Pacte rural soient équitablement réparties entre les municipalités rurales;
  • Analyser, à l’aide d’une grille comportant des critères de sélections précis et approuvés par le Conseil, les projets déposés par les promoteurs et les recommander au Conseil;
  • S’approprier les projets sélectionnés afin d’en assurer le succès (suivi des projets, aide au promoteur, etc.).

Représentants élus :

  • Diane De Tonnancourt
  • Georges-Henri Parenteau
  • Michel Péloquin

Comité régional de la sécurité incendie et civile (CRSIC)

Ce comité a le principal mandat d’approfondir toute question d’intérêt régional touchant les domaines de la sécurité incendie et de la sécurité civile. En définitive, ce comité a la responsabilité d’élaborer les schémas de couverture de risques en sécurité incendie et en sécurité civile en conformité avec les orientations du gouvernement du Québec, de mettre en œuvre ces schémas selon les paramètres consignés dans les documents approuvés par le ministère de la Sécurité publique, de soutenir le coordonnateur en sécurité incendie et civile dans la conception et l’application des différents programmes régionaux et locaux et de définir les priorités à apporter à ces derniers.

Représentants élus : 

  • Denis Benoit
  • Denis Marion

Centre local de développement (CLD) de Pierre-De Saurel

La mission du CLD de Pierre-De Saurel consiste en la gestion des fonds, au soutien et à l’accompagnement aux entreprises tant d’économie traditionnelle que sociale ainsi qu'en la mise en œuvre du Pacte rural de la MRC.

Représentants élus :​​​​​​​

  • Diane De Tonancourt
  • Vincent Deguise
  • Serge Péloquin
  • Gilles Salvas

Comité de concertation et de valorisation du bassin de la rivière Richelieu (COVABAR)

Cet organisme à but non lucratif a comme principale mission de mettre en place la gestion intégrée des ressources en eau (GIRE) dans une démarche de développement durable pour l’ensemble de son territoire.  Il assure, entre autres, la promotion et la coordination de la mise en œuvre du Plan directeur de l’eau (PDE).

Représentant élu : 

  • Michel Beck

Comité de coordination du chantier de la persévérance scolaire

Ce comité regroupe des partenaires de tous les milieux préoccupés par le décrochage scolaire et prêts à faire leur part pour favoriser la persévérance des jeunes aux études.

Représentant élu : 

  • Denis Marion

Comité de suivi de l'écocentre régional

Le comité de suivi a été créé dans le cadre de la conclusion du protocole d’entente relatif à l’octroi d’une aide financière au Recyclo-Centre en vue de l’implantation et de la gestion de l’écocentre régional. Les membres de ce comité peuvent émettre leurs recommandations au Conseil de la MRC ou au conseil d’administration du Recyclo-Centre sur tout sujet touchant le fonctionnement de l’écocentre régional.

Représentant élus : 

  • Serge Péloquin
  • Gilles Salvas

Comité de vigilance du lieu d'enfouissement de débris de construction et de démolition (LEDCD) de Danis Construction inc.

Ce comité a été créé par l'entreprise Danis Construction inc. conformément à l’article 72 du Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles. Il a le mandat de faire les recommandations qui s’imposent pour minimiser les impacts sur l’environnement et d’assurer le suivi des préoccupations soulevées par la population auprès de l’exploitant.

Représentant élu : 

  • Serge Péloquin
  • Vincent Deguise (substitut)

Comité ZIP du lac Saint-Pierre

Ce comité est un organisme de concertation qui a comme principal objectif la mise en valeur et la protection du lac Saint-Pierre et de ses habitats riverains. Le comité est membre de Stratégies Saint-Laurent, une corporation provinciale qui rassemble les 13 comités ZIP œuvrant à la protection du fleuve Saint-Laurent (et le Saguenay).

Représentant élu : 

  • Michel Péloquin

Conseil montérégien de la culture et des communications

Cet organisme a pour mission fondamentale de développer la culture et les communications en Montérégie, de  rassembler et de représenter les milieux professionnels de ces secteurs et d’assurer la promotion et la défense de leurs intérêts auprès des instances locales, régionales et nationales dans une perspective d'harmonisation et de développement global.

Représentant élu : 

  • Serge Péloquin

Coopérative de services Internet Pierre-De Saurel

Cette coopérative, créée en avril 2010, a le mandat de procéder à la distribution du service Internet haute vitesse sur le territoire de la MRC de Pierre-De Saurel.

Représentant élu : 

  • Denis Benoit

Office de tourisme et congrès

La mission de cet organisme consiste à assurer l’accueil des touristes dans la région de Pierre-De Saurel et à promouvoir le volet touristique sur le territoire de la MRC de Pierre-De Saurel.

Représentant élu : 

  • Gilles Salvas

Organisme de bassin versant (OBV) de la Yamaska

Cet organisme à but non lucratif s’emploie à promouvoir et à organiser une gestion durable et responsable de l’eau auprès des citoyens, des décideurs, des institutions publiques et des entreprises du bassin versant de la Yamaska.  Son premier mandat consiste à  élaborer, de façon concertée, un Plan directeur de l’eau (PDE) et à accompagner les acteurs du bassin versant dans sa mise en œuvre.

Représentant élu :

  • Michel Blanchard
  • Michel Péloquin (substitut)

Parc éolien Pierre-De Saurel S.E.C. (conseil d'administration de 9232-3674 Québec inc.)

Le conseil d’administration de la société en commandite Parc éolien Pierre-De Saurel a le mandat de maintenir une saine gouvernance de la société en commandite, d’approuver et d’effectuer le suivi du plan stratégique et directionnel du projet, d’évaluer la performance financière et opérationnelle ainsi que d’évaluer l’équipe de direction du projet et de superviser la gestion des risques qui peuvent l'affecter.

Représentants élus : 

  • Sylvain Dupuis
  • Serge Péloquin

Recyclo-Centre (observateur au CA)

Représentants élus : 

  • Gilles Salvas
  • Serge Péloquin (substitut)

Service de transport adapté et collectif régional (STACR) de la MRC de Pierre-De Saurel

En octobre 2009, le Conseil de la MRC de Pierre-De Saurel mandatait la Société de transport adapté de Richelieu (STAR), appelée désormais le Service de transport adapté et collectif régional de la MRC de Pierre-De Saurel, afin que ce dernier puisse offrir, dans les 12 municipalités de son territoire, un service de transport collectif porte à porte destiné aux personnes ayant des limitations. Depuis août 2013, un service de transport collectif est également offert à toute la population du territoire.

Représentant élu :

  • Vincent Deguise
  • Michel Péloquin
  • Serge Péloquin 

Société d'aide au développement de la collectivité (SADC) de Pierre-De Saurel

Cet organisme fédéral a le mandat d’apporter un appui financier aux entreprises, de soutenir la mise en œuvre d’initiatives et de projets de développement local, de participer au maintien et à la création d’emplois, de collaborer à l’organisation d’activités qui encouragent la concertation, de faire la promotion de l’entrepreneuriat en plus d’animer, d’informer et de mobiliser les forces vives du milieu.

Représentants élus : 

  • Vincent Deguise
  • Sylvain Dupuis
  • Serge Péloquin
  • ​​​​​​​Gilles Salvas

Table de concertation des préfets de la Montérégie (TCPM)

Organisme de concertation réunissant l’ensemble des préfets de la Montérégie ainsi que le maire de Longueuil afin de discuter des dossiers communs à leur territoire, en apportant une attention particulière concernant l’aménagement du territoire et le développement socioéconomique.

Représentant élu : 

  • Gilles Salvas

Table de concertation régionale (TCR) du lac Saint-Pierre

Cette table a pour mandat d’élaborer, au moyen de la concertation, une vision commune basée sur des questions, des objectifs et des actions qui font consensus concernant le développement durable du fleuve Saint-Laurent dans la zone prioritaire du lac Saint-Pierre.

Représentant élu : 

  • Michel Péloquin

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